En 2020 la crise sanitaire a donné un coup d’accélérateur à la publication numérique des décisions politiques telles que les arrêtés municipaux. A Antibes Juan Les Pins, les services municipaux se sont dotés de moyens qui permettent à toutes et tous de prendre connaissance facilement des décisions des autorités locales.
Aujourd’hui on peut se réjouir d’accéder aux séances (presque) mensuelles du conseil municipal sur internet. L’idée avait été poussée par certains d’entre nous à plusieurs reprises.
Car l’affichage numérique des actes administratifs est bien une obligation légale depuis plusieurs années, et cela a été renforcé à partir du 1er Janvier 2022. Nous avons déjà écrit à propos de transparence pour Antibes Juan Les Pins.
Actes administratifs, quezaco ?
Ce sont bien entendu les délibérations prises par le conseil municipal, mais aussi les décisions du maire ou des adjoints au quotidien.
Par exemple : les arrêtés pour interdire l’accès à telle ou telle plage, pour annoncer des travaux de voirie dans telle ou telle rue, pour réglementer la vente de boissons alcoolisées sur une période donnée, les décision de contracter une dette, etc…
Pour vous faire une meilleure idée rendez-vous quotidiennement sur
En 30 secondes vous aurez un aperçu de l’action des services municipaux, et des projets et décisions de l’équipe municipales en place…
Et pour celles et ceux qui souhaitent en savoir encore plus sur la “publicité” des actes administratifs, ils peuvent se plonger dans l’exercice fastidieux que cet avocat a fait (aucun lien avec nous, mais joli travail).